Licence LogiAsso – Kidlogis

LogiAsso est un logiciel libre et open source créé et maintenu par Kidlogis. Il est distribué sous les termes de la licence GNU Affero General Public License v3.0 (AGPL v3), complétée par les clauses additionnelles décrites ci-dessous.

1. Licence principale — GNU AGPL v3

Ce programme est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la GNU Affero General Public License publiée par la Free Software Foundation, dans sa version 3.

Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais sans aucune garantie, sans même la garantie implicite de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. Consultez la GNU AGPL v3 pour plus de détails.

📄 Texte complet de la licence (en anglais) : https://www.gnu.org/licenses/agpl-3.0.html

2. Ce que vous pouvez faire

✅ Utiliser LogiAsso librement pour votre association ou organisation
✅ Copier et distribuer le logiciel
✅ Modifier le code source pour l’adapter à vos besoins
✅ Intégrer LogiAsso dans vos outils internes à but non lucratif

3. Ce que vous devez faire

🔄 Partager vos modifications : toute version modifiée de LogiAsso doit être redistribuée sous la même licence AGPL v3 et son code source rendu accessible à la communauté
🌐 Clause réseau (AGPL) : si vous déployez une version modifiée de LogiAsso comme service en ligne ou application web, vous devez rendre le code source modifié disponible aux utilisateurs de ce service
✍️ Mentionner l’auteur original : toute redistribution ou modification doit clairement indiquer Kidlogis comme créateur original du projet, avec un lien vers https://kidlogis.fr/logiasso/. Les mentions doivent obligatoirement figurer en bas de page de toutes les pages (administration et site web associatif public.
📋 Conserver les mentions légales : les notices de copyright et de licence présentes dans les fichiers sources ne doivent pas être supprimées

4. Ce qui est interdit

🚫 Vendre LogiAsso ou toute version dérivée, que ce soit le logiciel lui-même, une version modifiée ou un produit qui l’intègre
🚫 Proposer LogiAsso comme service commercial (SaaS payant, abonnement, etc.) sans autorisation écrite préalable de Kidlogis
🚫 Supprimer ou masquer les mentions du créateur original Kidlogis
🚫 Utiliser le nom LogiAsso ou Kidlogis pour promouvoir un produit dérivé sans autorisation

5. Clause additionnelle — Usage commercial

Conformément à l’article 7 de la GNU AGPL v3, la clause additionnelle suivante s’applique :

Toute utilisation commerciale de LogiAsso ou d’une version dérivée — incluant sans s’y limiter la vente, la location, la fourniture d’un service payant ou l’intégration dans un produit commercial — est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de kidlogis.fr.

Pour toute demande d’autorisation commerciale, contactez : 📧 contact@kidlogis.fr

6. Contributions

Toute contribution soumise au projet LogiAsso (correctif, amélioration, traduction, documentation…) est réputée acceptée sous les mêmes termes AGPL v3, et devient partie intégrante du projet communautaire.

Les contributeurs sont invités à se faire connaître pour être mentionnés dans les remerciements du projet.

7. Absence de garantie

LogiAsso est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Kidlogis ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du logiciel.

8. Contact

Kidlogis 🌐 https://kidlogis.fr 📧 contact@kidlogis.fr 📁 Dépôt du projet : https://kidlogis.fr/logiasso/ & https://sourceforge.net/projects/logiasso/